Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOT A 7 AUTOARBITRE
FÉDÉRATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL, Association

Numéro de dépôt :
4096286
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2024
FOOT A 7 AUTOARBITRE de FÉDÉRATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL

Présentation de la marque FOOT A 7 AUTOARBITRE

Déposée le 30 mai 2014 par la société FÉDÉRATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FOOT A 7 AUTOARBITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la société FÉDÉRATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL domicilié(e) Tour Essor, 14 Rue de Scandicci - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 678 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FÉDÉRATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL, M. FONTENELLE Thomas domicilié(e) Tour Essor, 14 Rue de Scandicci - 93500 - PANTIN - France.

La marque FOOT A 7 AUTOARBITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT A 7 AUTOARBITRE est expirée depuis le 30 mai 2024.

FÉDÉRATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : Pratiques sportives partagées , Pratiques partagées , Printemps de la Randonnée , FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM SPORTIF , AUTOARBITRE FOOTBALL AUTOARBITRE , URBAN DOUBLE DUTCH , UDDA URBAN DOUBLE DUTCH ART FSGT CHANTIERS FSGT MILIEUX POPULAIRES


FÉDÉRATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL, Association - Tour Essor, 14 Rue de Scandicci - 93500 - PANTIN - France - SIREN 775678360


FÉDÉRATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL, M. FONTENELLE Thomas - Tour Essor, 14 Rue de Scandicci - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Activités sportives et culturelles.